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Conditions Générales de Vente
Dernière mise à jour : juin 2026
⚠️ Modèle à compléter. Ce texte est un point de départ. Adaptez-le à votre activité et faites-le relire par un juriste avant mise en ligne — notamment les mentions légales (SIRET, adresse) et le droit applicable.
1. Objet
Les présentes conditions régissent les ventes conclues sur la boutique en ligne Atelier Brut entre l'éditeur du site (le « Vendeur ») et toute personne effectuant un achat (le « Client »). Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions.
2. Produits
Les produits proposés sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. S'agissant d'objets faits main, de légères variations de teinte ou de finition peuvent exister d'une pièce à l'autre et ne constituent pas un défaut. Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment ; les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
4. Commande
La commande est validée après confirmation par le Client de son panier et de ses coordonnées. Un numéro de référence unique est attribué à chaque commande. Le Vendeur se réserve le droit d'annuler toute commande en cas de litige, de paiement non reçu ou de stock épuisé.
5. Paiement
Deux modes de paiement sont actuellement proposés :
- Virement bancaire: sur l'IBAN communiqué à la fin de la commande (bénéficiaire Atelier Brut SAS), en indiquant la référence de commande en libellé.
- Paiement en crypto-monnaie(BTC, ETH ou USDT) : à l'adresse de portefeuille communiquée à la fin de la commande, sur le réseau indiqué.
Ces deux modes de paiement sont vérifiés manuellement. La commande est traitée à réception effective du paiement. Pour les crypto-monnaies, le montant en euros sert de référence ; tout transfert effectué sur un réseau erroné est irrécupérable et reste à la charge du Client.
6. Livraison
Les produits sont expédiés à l'adresse indiquée par le Client après réception du paiement. Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande ; la livraison est offerte à partir de 90 € d'achat. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.
7. Droit de rétractation
Conformément à la réglementation applicable, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine. Les frais de retour sont à la charge du Client.
8. Données personnelles
Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires à son traitement et ne sont jamais transmises à des tiers à des fins commerciales. Le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données.
9. Contact
Pour toute question relative à une commande ou aux présentes conditions, le Client peut contacter le Vendeur via les coordonnées indiquées sur le site.